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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE
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Les Gentianes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Gentianes
TRANSGOURMET FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3540940
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/11/2027
Les Gentianes de TRANSGOURMET FRANCE

Présentation de la marque Les Gentianes

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Les Gentianes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE domicilié(e) 17, rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSGOURMET SERVICES, Direction juridique domicilié(e) 17, rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France.

La marque Les Gentianes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Gentianes arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

TRANSGOURMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIERA , SUDFRAIS , ALDISCOPE , SIERA , LOU SAVOYARD , LE CROUSTYLE , PRODIREST , PROREST , AFFORETS , LEGAVE SERVICE COMPLET


TRANSGOURMET FRANCE, Société par actions simplifiée - 17, rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France - SIREN 413392903


TRANSGOURMET SERVICES, Direction juridique - 17, rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 19 juillet 2010 - Concession de licence n°527681 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 6 avril 2012 - Résiliation de licence n°573618 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632343 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2017 n°2665652 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2017-12-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.